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 Carte grise et ANTS

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talbotdire
Collectionneur affamé
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Nombre de messages : 297
Age : 57
Localisation : Quimper
Véhicule(s) : Talbot Samba Cabrio 1983/Simca 1300 GL 1965 /Simca 1500 GLS 1966/Peugeot 205 Sr 1987/Peugeot Boxer 1995/ voilier Flirt Jeanneau 1979 /Fiat Tipo 2017/Fiat 500X 2015
Date d'inscription : 21/09/2014

MessageSujet: Carte grise et ANTS   Mar 12 Juin - 0:14

CARTE GRISE ET ...ANTS

Ce tuto manquait cruellement sur le site, alors compte tenu du manque d'information sur l'ANTS, et ayant fouillé et re-fouillé sur la toile pour connaitre la "bonne" démarche, et l'ayant testé, nous avons donc décidé de mettre tout cela en image, ce sera bien plus clair pour tout le monde.

Dans notre cas, l'auto étant de 1966, elle possédait de ce fait une ancienne immatriculation de type 1234AB56, et nous souhaitions une carte grise "collection", mais la procédure reste la meme pour une carte grise normale.

Tout d'abord, s'assurer qu'il y a bien un compte sur "franceconnect", sinon en créer un. (Pour info, vous touverez votre numéro fiscal sur la déclaration d'impots)

Bien préparer tous les documents (attention, format JPEG de moins d'un MO), et les rassembler dans un seul et meme dossier.

Nous, nous y avons mis:

Si plusieurs propriétaires, il faut mettre les copies des permis recto-verso et cartes d'identité recto-verso de chaque personne!

-permis de conduire recto-verso
-carte d'identité non périmée ( attention si la CI a plus de 10 ans mais moins de 15 ans, elle est valide, mais QUE en France)
-assurance valide
-controle technique valide
-certificat de cession
-demande d'immatriculation (avec noté en gros et gras "mention COLLECTION" si besoin)
-carte grise recto-verso
-justificatif de domicile (- de 3 mois)
-document FFVE (si mention collection demandée)

Une fois ceci fait, on démarre en allant sur le site ANTS



On va alors sur "franceConnect"



On sélectionne "impots gouv"



Identifiant et mot de passe



On est maintenant connecté sur son espace perso




On va sur "immatriculation"




Sélectionner "je souhaite faire une autre demande"




Sélectionner catégorie "faire une autre demande"




En sous catégorie, sélectionner "je n'arrive pas a obtenir une carte grise ....téléprocédure etc.."




On précise la demande en saisissant le texte  "Je n'arrive pas a obtenir une carte grise "collection" ( ou carte grise) avec un véhicule possédant une ancienne immatriculation de type FNI"




cliquer sur "pour moi-meme"
le mail et le département de naissance sont déja pré saisis
Ensuite on passe aux documents:
Il faut donner un titre ou description du document dans la case a gauche et aller le chercher dans le dossier en cliquant sur "ajouter"; A chaque fois qu'un document est inséré, une nouvelle ligne apparait, et donc on peut en insérer un autre...


Une fois tous les documents insérés,, une bonne et ultime vérification (ne pas oublier un document, pas de doublon... on valide en cliquant sur "démarrer la procédure", en on obtient un "accusé de réception de démarche complémentaire".




Après, il faut attendre environ une dizaine de jours, en surveillant les messages lors de la connexion a "franceConnect"

Une fois le fameux message positif reçu, il faudra aller dans le panier, règler son du, et on obtient le CIP (certificat d'immatriculation provisoire valable un mois). Bien vérifier que tout est ok dessus (dans mon cas, le nom de famille est erroné, et de ce fait, la poste  aurait très bien pu refuser de me donner le courrier....j'ai donc été obligé de refaire une procédure...)

La carte grise arrive quelques jours plus tard en recommandé

Je pense que ceci en aidera plus d'un

*******************************************************************************************

Pour ceux qui se posent la question également:

Pour passer d'une carte grise normale de type AB-123-CD en "collection"

C'est a peu près le meme chemin :

-Autre demande
-Signaler un changement sur la situation de
mon véhicule/modification d'une mention
ou d'un usage sur le véhicule (collection,
agricole, militaire, école, militaire, sanitaire,
administration,...)
Et en précision, on note:
"Ajout de la mention collection"
Après, il n'y a plus qu'attendre et surveiller.
Pour une voiture (Talbot Samba, nous avons payé 57,76 euros ( 6cv ).
Et, nous y avons joint comme pièces:
- la carte grise recto-verso
- le CT valide
- le justificatif de domicile
- le précieux document de la FFVE
- assurance en cours, permis, CI
Sachez que, par principe, plus vous mettez des documents pour votre affaire, mieux c'est ! Il vaut en mettre trop que pas assez !




Le délai etait d'environ 10 a 15 jours quand nous l'avons fait.
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bugatty22
Maitre es vieilles guimbardes
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Date d'inscription : 23/09/2008

MessageSujet: Re: Carte grise et ANTS   Mar 12 Juin - 22:47

Merci, pour les infos!
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Carte grise et ANTS
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